Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des conditions

Bienvenue sur le site web d'IntelliSys AI. En accédant à ce site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, notre politique de confidentialité et toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site ou à nos services.

2. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions ne prennent effet. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre site web ou nos services après que ces révisions deviennent effectives, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le site web et les services.

3. Utilisation du site

Vous pouvez utiliser notre site et nos services uniquement à des fins légales et conformément à ces conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site ou nos services :

• De manière qui violerait une loi, un règlement ou une ordonnance locale, nationale ou internationale.
• Pour exploiter, nuire ou tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque façon que ce soit.
• Pour transmettre, ou inciter à l'envoi de, tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire.
• Pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité d'IntelliSys AI, d'un employé d'IntelliSys AI, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.
• D'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation du site par une autre partie.

4. Comptes

Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez nous fournir des informations exactes, complètes et à jour à tout moment. Le non-respect de cette obligation constitue une violation des conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre service.

Vous êtes responsable de la protection du mot de passe que vous utilisez pour accéder au service et de toutes les activités ou actions sous votre mot de passe, que votre mot de passe soit avec notre service ou un service tiers.

Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez connaissance d'une violation de la sécurité ou d'une utilisation non autorisée de votre compte.

5. Propriété intellectuelle

Le site web et son contenu original, ses fonctionnalités et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive d'IntelliSys AI et de ses concédants. Le site est protégé par les droits d'auteur, les marques de commerce et autres lois tant en Suisse qu'à l'étranger. Nos marques de commerce et notre habillage commercial ne peuvent pas être utilisés en rapport avec un produit ou un service sans le consentement écrit préalable d'IntelliSys AI.

6. Contenu fourni par l'utilisateur

En soumettant du contenu à IntelliSys AI pour inclusion sur le site, vous accordez à IntelliSys AI une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées de, afficher et exécuter le contenu en relation avec le site et l'activité d'IntelliSys AI, y compris, sans limitation, à des fins de promotion et de redistribution du site ou du service (en tout ou en partie).

Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour publier le contenu que vous soumettez et pour accorder les droits et licences à IntelliSys AI conformément à ces conditions.

7. Liens vers d'autres sites web

Notre service peut contenir des liens vers des sites web ou services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par IntelliSys AI.

IntelliSys AI n'a aucun contrôle sur, et n'assume aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Vous reconnaissez et acceptez en outre qu'IntelliSys AI ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, biens ou services disponibles sur ou par l'intermédiaire de ces sites web ou services.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions et politiques de confidentialité de tout site web ou service tiers que vous visitez.

8. Limitation de responsabilité

En aucun cas, IntelliSys AI, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès à ou utilisation ou incapacité d'accéder à ou d'utiliser le service ; (ii) toute conduite ou contenu d'un tiers sur le service ; (iii) tout contenu obtenu à partir du service ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un délit civil (y compris la négligence) ou de toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages.

9. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité IntelliSys AI et ses concédants et donneurs de licence, ainsi que leurs employés, entrepreneurs, agents, dirigeants et administrateurs respectifs, contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) résultant de (i) votre utilisation et accès au service, par vous ou toute personne utilisant votre compte et votre mot de passe ; (ii) une violation de ces conditions ; (iii) une violation par vous de tout droit d'un tiers, y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, de propriété ou de confidentialité ; ou (iv) toute allégation selon laquelle l'un de vos contenus a causé des dommages à un tiers.

10. Loi applicable

Ces conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la Suisse, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Notre incapacité à faire respecter un droit ou une disposition de ces conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces conditions resteront en vigueur. Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre service, et remplacent tout accord antérieur que nous pourrions avoir entre nous concernant le service.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter via notre page de contact ou par email.